Octobre 2022

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      aux portes d' Angoulême

Consultation des délibérations et des actes administratifs

Les procès verbaux du conseil municipal

Consultez l'ensemble des procès verbaux du Conseil Municipal de Fléac :

- Séance du 04 juillet 2022


- Séance du 29 août 2022



- Séance du 26 septembre 2022

Procès verbal

Les délibérations et actes administratifs transmis au contrôle de légalité de la Préfecture

LES DÉCISIONS

2022

Décision du Maire d'ester en justice devant le TA de Poitiers


DÉLIBÉRATIONS ET ACTES ADMINISTRATIFS

Consulter les délibérations et les actes administratifs transmis au contrôle de légalité de la Préfecture, ci-dessous :


Les actes administratifs non transmis au contrôle de légalité de la Préfecture

2022


















Arrêté 2022-88 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public - Stationnement et restriction de la circulation avec panneaux B15-C18 - Rue de l'Angoumois