⇒ Séance du 21 mars 2026 – Installation du Conseil Municipal
Procès-verbal de l’élection du Maire et des adjoints
Feuille de proclamation
Tableau du Conseil Municipal
Consultation des délibérations
Délibération n°2026-03-07 :
Composition du CCAS (fixation du nombre de membres élus)
Délibération n°2026-03-08 :
Election des membres élus du CCAS
Délibération n°2026-03-09 :
Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.)
Délibération n°2026-03-10 :
Election des membres de la Commission de Délégation des Services Publics (DSP)
Délibération n°2026-03-11 :
Commission Communale Permanente – Fixation du nombre
Délibération n°2026-03-12 :
Commission Communale Permanente – Fixation du nombre de membres composant chacune des commissions
Délibération n°2026-03-13 :
Composition des Commission Communale Permanentes
Délibération n°2026-03-14 :
Elections des délégués intercommunaux aux syndicats ou Etablissements Publics
Délibération n°2026-03-15 :
Election de délégués au Syndicat Mixte pour l’Equipement Touristique des Forêts Domaniales de la Braconne et Bois Blanc
Délibération n°2026-03-16
Election de délégués au Syndicat Mixte pour la fourrière
Délibération n°2026-03-17 :
Election de délégués au secteur intercommunal d’énergie de Grand Angoulême du Syndicat départemental d’électricité et de gaz de Charente (SDEG)
Délibération n°2026-03-18 :
Election des représentants communaux à l’ATD 16 (l’agence technique de la Charente)
Délibération n°2026-03-19 :
Election d’un représentant au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
Délibération n°2026-03-20 :
Election d’un représentant au Comité Départemental d’Action Sociale (CDAS)
Délibération n°2026-03-21 :
Election d’un représentant Comité d’Action Sociale au (CAS)
Délibération n°2026-03-22 :
Désignation d’un délégué du Conseil Municipal aux Conseils d’Ecoles
Délibération n°2026-03-23 :
Désignation de représentants de la Commune à l’association MJCS Serge Gainsbourg de Fléac
Délibération n°2026-03-24 :
Désignation d’un correspondant du Ministère des Armées
Délibération n°2026-03-25 :
Désignation d’un correspondant sécurité routière
Délibération n°2026-03-26 :
Désignation de correspondants de la Protection Civile
Délibération n°2026-03-27 :
Fixation de l’enveloppe indemnitaire de Maire et d’Adjoints et fixation des indemnités des élus avec effet à la prise effective de fonctions
Délibération n°2026-03-28 :
Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire
Délibération n°2026-03-29 :
Formation des élus municipaux