Arrêté 2022-153 : Arrêté municipal portant désignation d’un correspondant incendie et secours
Arrêté 2022-152 : Arrêté municipal portant autorisation d’occupation du domaine public – RD120 – Rue de Badoris – Alternat par feux tricilores
Arrêté 2022-151 : Arrêté municipal portant autorisation d’occupation du domaine public – stationnement et restriction de la circulation – Rue du Château d’eau
Arrêté 2022-150 : Arrêté municipal portant autorisation d’occupation du domaine public – Animations de Noël – place Marktbreit
Arrêté 2022-149 : Arrêté municipal portant autorisation d’occupation du domaine public – stationnement Club des ainés – place Marktbreit
Arrêté 2022-148 : Arrêté municipal portant autorisation d’occupation du domaine public – stationnement et restriction de la circulation – rue des vignes de Badoris
Arrêté 2022-147 : Arrêté municipal portant autorisation d’occupation du domaine public – stationnement et restriction de la circulation – rue de Bellejoie
Arrêté 2022-146 : Arrêté municipal portant autorisation d’occupation du domaine public – stationnement et restriction de la circulation – Rue de la Cagouille
Arrêté 2022-145 : Arrêté municipal portant autorisation d’occupation du domaine public – stationnement et restriction de la circulation – voirie communale
Arrêté 2022-144 : Arrêté municipal portant interdiction totale d’utilisation du stade de foot
Arrêté 2022-142 : Arrêté municipal portant interdiction partielle d’utilisation du stade de foot
Arrêté 2022-141 : Arrêté municipal portant permission de voirie – Rue de l’Europe
Arrêté 2022-140 : Arrêté municipal portant autorisation d’occupation du domaine public – stationnement et restriction de la circulation – rue Sainte Barbe
Arrêté 2022-139 : Arrêté municipal portant autorisation d’occupation du domaine public – stationnement et restriction de la circulation -rue barrée – impasse du Bois Foucaud
Arrêté 2022-138 : Arrêté municipal portant autorisation d’occupation du domaine public – stationnement et restriction de la circulation – voirie communale
Arrêté 2022-136 : Arrêté municipal portant autorisation d’occupation du domaine public – stationnement et restriction de la circulation – rue du Château d’eau
Arrêté 2022-134 : Arrêté municipal portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation – Place de l’église – cérémonie 11 Novembre
Arrêté 2022-133 : Arrêté municipal portant autorisation d’occupation du domaine public – stationnement et restriction de la circulation – rue de la Vergne
Arrêté 2022-132 : Arrêté municipal portant autorisation d’occupation du domaine public – foodtruck – parking salle des fêtes
Arrêté 2022-131 : Arrêté municipal portant autorisation d’occupation du domaine public – Dépôt d’une benne – Impasse du Bois de la Vergne
Arrêté 2022-130 : Arrêté municipal permanent portant permission de pose de panneaux de signalisation lors des chasses en battues – domaine communale
Arrêté 2022-129 : Arrêté municipal portant autorisation d’occupation du domaine public – stationnement et restriction de la circulation – rue de Badoris
Arrêté 2022-128 : Arrêté municipal permanent interdisant l’arrêt et le stationnement sur les aires de retournements de l’impasse des Pierrailles
Arrêté 2022-126 : Arrêté municipal portant autorisation d’occupation du domaine public – stationnement et restriction de la circulation – RD 72 – Prolongation
Arrêté 2022-125 : Arrêté municipal portant autorisation d’occupation du domaine public – stationnement et restriction de la circulation -rue barrée – rue de Belfond
Arrêté 2022-124 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d’occupation du domaine public – Stationnement et restriction de la circulation – parking EHPAD
Arrêté 2022-123 : Arrêté municipal portant autorisation d’occupation du domaine public – stationnement et restriction de la circulation – RD 72
Arrêté 2022-122 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d’occupation du domaine public – Stationnement et restriction de la circulation – rue de l’Angoumois
Arrêté 2022-121 : Arrêté municipal autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire de groupes 1 et 3 – concours de tarot – Salle des fêtes
Arrêté 2022-118 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d’occupation du domaine public – Stationnement et restriction de la circulation – rue de Belfond
Arrêté 2022-117 : Arrêté départemental – Mesures de restrictions de circulation et stationnement – Route Départementale N°137
Arrêté 2022-115 : Arrêté municipal portant autorisation d’occupation du domaine public – stationnement et restriction de la circulation – Brénat- Soirs Bleus
Arrêté 2022-114 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d’occupation du domaine public – Stationnement et restriction de la circulation – rue des petits Prés
Arrêté 2022-110 : Arrêté municipal autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire de groupes 1 et 3 – Journée TMC – tennis Club
Arrêté 2022-109 : Arrêté départemental – Mesures de restrictions de circulation et stationnement – Route Départementale N°137
Arrêté 2022-107 : Arrêté municipal portant autorisation d’occupation du domaine public – stationnement et restriction de la circulation – rue barrée – Rue du Château d’Eau
Arrêté 2022-106 : Arrêté départemental – Mesures de restrictions de circulation et stationnement – Route Départementale N°120
Arrêté 2022-104 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d’occupation du domaine public – Déménagement – Impasse de l’écluse
Arrêté 2022-100 : Arrêté municipal autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire de groupes 1 et 3 – soirée de fin d’été MJC – Doyenné
Arrêté 2022-99 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d’occupation du domaine public – Déménagement – Impasse de l’écluse
Arrêté 2022-97 : Arrêté municipal autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire de groupes 1 et 3 – tournoi de pétanque – esplanade – 03 aout 2022
Arrêté 2022-96 : Arrêté municipal portant autorisation d’occupation du domaine public – stationnement et restriction de la circulation – Soirs Bleus – esplanade
Arrêté 2022-95 : Arrêté municipal portant autorisation d’occupation du domaine public – stationnement et restriction de la circulation – rue barrée – Rue du Château d’Eau
Arrêté 2022-94 : Arrêté municipal autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire de groupe 1 et 3 – Concours de pétanque – esplanade – 27 juillet 2022
Arrêté 2022-92 : Arrêté municipal autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire de groupes 1 et 3 – soirée de fin d’été MJC – esplanade
Arrêté 2022-91 : Arrêté municipal autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire de groupe 1 et 3 – Ciné Plein Air – esplanade – 29 juillet 2022
Arrêté 2022-89 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d’occupation du domaine public – Rue des Saules – Rue Porteau Barraud – Rue Sainte Barbe
Arrêté 2022-85 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d’occupation du domaine public – Marché des Producteurs – Place Marktbreit
Arrêté 2022-83 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d’occupation du domaine public- Route de Brénat – RD 37 – Circulation alternée
Arrêté 2022-82 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d’occupation du domaine public – Réfection de voirie, création d’un chaucidou – Rue de Belfond