Mairie de Fléac
Mairie de Fléac

Arrêtés 2024

Arrêté 2024-75 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de circulation - Alternat - Rue Ste Barbe

Arrêté 2024-74 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de circulation - Alternat - Route de Brénat - RD 37

Arrêté 2024-73 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de circulation - Alternat - Rue des Saules

Arrêté 2024-72 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de circulation - Rue barrée - Rue du Grand Maine

Arrêté 2024-71 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de circulation - Rue Barrée - RD 103

Arrêté 2024-70 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de circulation - Alternat - Rue de la Lurate

Arrêté 2024-69 : Arrêté municipal portant autorisation temporaire de débit de boissons - marché fermier

Arrêté 2024-68 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - parking salle des Fêtes

Arrêté 2024-67 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - place Marktbreit

Arrêté 2024-66 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement - parking esplanade - Bric à Brac

Arrêté 2024-65 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de circulation - Alternat - Rue du Grand Maine

Arrêté 2024-64 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de circulation - Rue barrée - Rue du Château d'eau - Rue de la Martine

Arrêté 2024-63 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de circulation - Alternat - Rue des Vignes Jaunes

Arrêté 2024-62 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement - place de l'église - cérémonie 8 mai

Arrêté 2024-61 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement - place de l'église - cérémonie funéraire

Arrêté 2024-60 : Arrêté municipal portant autorisation temporaire de débit de boissons - Concert Ever Floyd

Arrêté 2024-58 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de circulation - Alternat - Rue de la Combe Jaillou

Arrêté 2024-57 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de circulation - Alternat - Rue de la Lurate

Arrêté 2024-56 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de circulation - Alternat - Rue des Saules

Arrêté 2024-55 : Arrêté municipal portant autorisation temporaire de débit de boissons - Fléac fête l'été - MJC

Arrêté 2024-54 : Arrêté municipal portant autorisation temporaire de débit de boissons - Concours de sculpture - Onde de Choc

Arrêté 2024-53 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - Rue Barrée - Concours sculpture - Rue du château

Arrêté 2024-50 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement - Déploiement de la Fibre - Rue du Tridou, Rue du Maine, Vignes Jaunes

Arrêté 2024-49 : Arrêté municipal portant interdiction d'utilisation du stade de football

Arrêté 2024-48 : Arrêté municipal portant réglementation du régime de priorité - rue de Belfond

Arrêté 2024-47 : Arrêté municipal portant autorisation temporaire de débit de boissons - Concert - G contre la SLA

Arrêté 2024-46 : Arrêté municipal portant autorisation temporaire de débit de boissons - Brocante - G contre la SLA

Arrêté 2024-45 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de circulation - Alternat - Rue Sainte Barbe

Arrêté 2024-44 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de circulation - Alternat- Rue Nouvelle, carrefour Sazaris

Arrêté 2024-43 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement - Déploiement de la Fibre

Arrêté 2024-42 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de circulation - Rue Barrée - Rue de l'Océan

Arrêté 2024-41 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de circulation - Alternat - RD 37 - Brénat

Arrêté 2024-37 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement - Impasse des Boilevins - Rue du Tranchard

Arrêté 2024-36 : Arrêté municipal portant interdiction d'utilisation du stade de football

Arrêté 2024-35 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de circulation - Alternat - Rue des Chaumes

Arrêté 2024-34 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de circulation - rue barrée - Rue du Tridou

Arrêté 2024-33 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - Rue de Belfond - Rue des Petits Prés

Arrêté 2024-32 : Arrêté municipal portant autorisation temporaire de débit de boissons - Tournoi de Tarot

Arrêté 2024-31 : Arrêté municipal portant interdiction d'utilisation du stade de football

Arrêté 2024-30 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement - Rue des Petits Prés - Marché de Printemps

Arrêté 2024-29 : Arrêté municipal portant autorisation temporaire de débit de boissons - Festival les innovatrices

Arrêté 2024-28 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de circulation - Alternat - Rue des Saules

Arrêté 2024-27 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement - Rue de Belfond

Arrêté 2024-26 : Arrêté municipal permanent - implantation de panneau  SENS INTERDIT - Rue du Bois de la Vergne

Arrêté 2024-25 : Arrêté municipal permanent - implantation de signalisation STOP - Rue du Bois de la Vergne

Arrêté 2024-24 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - Alternat - Rue de la Lurate

Arrêté 2024-23 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - Alternat - Rue Nouvelle

Arrêté 2024-22 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - Alternat - Rue de la Touche

Arrêté 2024-21 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - Alternat - Rue du vieux puits

Arrêté 2024-20 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement - Place de l'église - Rue du Château

Arrêté 2024-19 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - Rue Barrée - Rue de l'Océan

Arrêté 2024-18 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - Alternat - Rue de Badoris

Arrêté 2024-17 : Arrêté municipal portant autorisation temporaire de débit de boissons - Loto de l'école

Arrêté 2024-16 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - Alternat - Rue du Grand Maine

Arrêté 2024-15 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - rue barrée - Rue des Boilevins

Arrêté 2024-14 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - Spectacle de Guignol - Place Marktbreit

Arrêté 2024-13 : Arrêté municipal portant autorisation temporaire de débit de boissons - Kms du Cœur

Arrêté 2024-12 : Arrêté municipal portant interdiction d'utilisation du stade de football

Arrêté 2024-10 : Arrêté municipal et départementale portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - alternat - Routes Départementales de la commune

Arrêté 2024-09 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - rue barrée - Rue du Château d'eau

Arrêté 2024-08 : Arrêté municipal portant interdiction d'utilisation du stade de football

Arrêté 2024-07 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - rue barrée - Rue de l'Europe

Arrêté 2024-06 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - rue barrée - Avenue des Sports - Kms du Cœur

Arrêté 2024-05 : Arrêté municipal portant interdiction d'utilisation du stade de football

Arrêté 2024-04 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - Alternat - Combe Caduc

Arrêté 2024-03 : Arrêté municipal portant permission de voirie - Déploiement de la fibre

Arrêté 2024-02 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - rue barrée - Rue du Vieux Puits

Arrêté 2024-01 : Arrêté municipal portant autorisation temporaire de débit de boisson - Bal de la BD