⇒ Séance du 13 octobre 2025
Consultation des délibérations
Délibération n°2025-10-01 :
Convention de prestation de services liés à l’information géographique avec GrandAngoulême
Délibération n°2025-10-02 :
Finances – Décision modificative budgétaire n°4 (Budget principal)
Délibération n°2025-10-03 :
Finances – Dépenses à imputer au compte « 6232 – Fêtes et cérémonies »
Délibération n°2025-10-04 :
Subventions aux associations – 2ème campagne d’attribution
Délibération n°2025-10-05:
Cession foncière – parcelles cadastrées AR 67 et AR 68
Délibération n°2025-10-06 :
Déclassement d’une partie du parking du chemin de l’étang – autorisation de lancement de la procédure d’enquête publique préalable à l’aliénation d’une partie de la parcelle déclassée
Délibération n°2025-10-07 :
Demande de subventions – réorganisation de l’accueil de loisirs pour les moins de 6 ans (création de sanitaires adaptés)