⇒ Séance du 14 septembre 2026
Consultation des délibérations
- Délibération n°2026-09-01 : Motion contre l’installation d’AFM Recyclage
- Délibération n°2026-09-02 : Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
- Délibération n°2026-09-03 : Finances – route de Royan : autorisation de programme et répartition des crédits de paiement
- Délibération n° 2026-09-04: Finances – Décision modificative budgétaire n°3 (Budget principal)
- Délibération n°2026-09-05 : Cession foncière – parcelles cadastrées AY 177
- Délibération n°2026-09-06 : Convention de transfert de la compétence bornes de charge électrique au SDEG 16
- Délibération n°2026-09-07 : Convention de prestation de service – Accompagnement Santé Partagé en crèche
- Délibération n°2026-09-08 : RH – Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité
- Délibération n°2026-09-09 : MJC : convention d’intervention d’animateurs 2026-2027