⇒ Séance du 17 novembre 2025
Liste des délibérations
Consultation des délibérations
Délibération n°2025-11-01 :
Participation à la protection sociale complémentaire santé dans le cadre d’une procédure de labellisation
Délibération n°2025-11-02 :
Recensement général 2026 : création d’emplois occasionnels et fixation des tarifs de rémunération des agents recenseurs
Délibération n°2025-11-03 :
Finances – Décision modificative budgétaire n°5 (Budget principal)
Délibération n°2025-11-04 :
Finances – Rue Nouvelle : autorisation de programme et répartition des crédits de paiement
Délibération n°2025-11-05 :
MJC : convention d’intervention d’animateurs
Délibération n°2025-11-06 :
Modification du dispositif de lutte contre les frelons asiatiques
Délibération n°2025-11-07 :
Résiliation du contrat de délégation de service public pour la Micro-crèche de Fléac à la demande du délégataire
Délibération n°2025-11-08 :
Souscription à l’option « Pare-feux » proposée par l’Agence Technique de la Charente
Délibération n°2025-11-09 :
Avis sur la demande d’autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau à usage d’irrigation agricoles porté par l’Organisme unique de Gestion Collective COGEST’EAU (OUCC COGEST’EAU)
Délibération n°2025-11-010 :
Présentation des rapports annuels 2024 relatifs au prix et à la qualité des services publics de Grand Angoulême