⇒ Séance du 18 mai 2026
Consultation des délibérations
Délibération n° 2026-05-01 :
RH – SDIS 16 – Convention de disponibilité des agents Sapeurs-pompiers volontaires
Délibération n°2026-05-02 :
RD 941 / route de Royan – Aménagement de la traverse des Planes: convention de délégation de maîtrise d’ouvrage et validation du partenariat financier modifiés
Délibération n°2026-05-03 :
Convention de servitude sur parcelle communale AR 714 – rue Maurice Chevalier
Délibération n°2026-05-04 :
Eclairage public: rénovation du parc de luminaires – convention pour le versement d’un fonds de concours au SDEG 16
Délibération n°2026-05-05 :
Restaurant au 5A rue des Petits Prés (parcelle AR n° 510) : nouveau bail et fixation du prix du loyer
Délibération n°2026-05-06 :
Proposition de membres pour la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Délibération n°2026-05-07 :
RD 941 / route de Royan – Aménagement de la traverse des Planes: Validation du plan de financement et demandes de subventions
Délibération n°2026-05-08 :
Travaux d’amélioration du confort thermique des bâtiments pour la petite enfance – validation du plan de financement
Délibération n°2026-05-09 :
Rénovation du Château – validation du plan de financement
Délibération n°2026-05-10 :
Local AR n° 513 au 13 rue des Petits prés : Fixation du prix de location – partie rez-de-chaussée et sous-sol
Délibération n°2026-05-11 :
Finances – Décision modificative budgétaire n°1 (Budget principal)