⇒ Séance du 07 juillet 2025
Liste des délibérations
- Délibération n°2025-07-01: Cession des terrains situés rue Maurice Chevalier à la Société PIERREVAL ⇒ Approuvée
- Délibération n°2025-07-02 : Dénomination de voies – actualisation ⇒ Approuvée
- Délibération n° 2025-07-03: Finances – Actualisation des tarifs communaux ⇒ Approuvée
- Délibération n°2025-07-04 : Convention « monenfant.fr » avec la CAF ⇒ Approuvée
- Délibération n°2025-07-05 : Avenant à la Convention relative à l’entretien de l’aire de covoiturage de Brénat ⇒ Approuvée
Consultation des délibérations
Délibération n°2025-07-01 :
Cession des terrains situés rue Maurice Chevalier à la Société PIERREVAL
Délibération n°2025-07-02 :
Dénomination de voies – actualisation
Délibération n°2025-07-03 :
Finances – Actualisation des tarifs communaux
Délibération n°2025-07-04 :
Convention « monenfant.fr » avec la CAF
Délibération n°2025-07-05 :
Avenant à la Convention relative à l’entretien de l’aire de covoiturage de Brénat